François Catron
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De:
Catron (François)
»
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
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Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : c) Représentants du secteur coopératif, lire : «
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000221876
(source JORF)
nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Catron (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001